Pixixel propose des prestations de création graphique selon les termes définis dans les devis acceptés par le client.
Toute commande est validée après acceptation du devis et versement d’un acompte de 30 %. Le solde est dû à la livraison des créations.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Les devis incluent quelques modifications, toute demande supplémentaire sera facturée.
Lorsque Pixixel travaille avec des fournisseurs tiers (imprimeurs, développeurs, fabriquant et installateurs de stands, etc.) dans le cadre d'une prestation, Pixixel agit comme intermédiaire. La responsabilité de Pixixel se limite à la coordination et ne couvre pas les retards, défauts ou litiges directement imputables au fournisseur.
Les créations restent la propriété de Pixixel jusqu’au paiement complet. Les droits d’utilisation sont cédés après règlement.
Pixixel décline toute responsabilité liée à l’usage des créations par le client.
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Les litiges seront soumis aux tribunaux de Clermont-Ferrand (63).
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